Propriété du site

Le présent site est la propriété
de l'Aéro-Club de France (AéCF), association
loi 1901, dont le siège est situé 6, rue
Galilée, 75116 Paris.

La structure générale, textes,
images, vidéos et tous autres éléments
composants le site sont la propriété exclusive
de l'Aéro-Club de France.

Toute représentation totale
ou partielle de ce site par quelque procédé
que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Aéro-Club
de France est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant
sur le site web, qui sont protégées par
les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant
transposition dans le Code de la propriété
intellectuelle de la directive européenne du 11
mars 1996 relative à la protection juridique des
bases de données, et dont l'Aéro-Club de
France est producteur.

Les marques de l'Aéro-Club
de France ainsi que les logos figurant sur le site sont
des marques déposées ou sont la propriété
de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle
de ces marques ou de ces logos, effectuée à
partir des éléments du site sans l'autorisation
expresse de l'Aéro-Club de France est donc prohibée,
au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété
intellectuelle.
Loi relative
à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés
:

En conformité avec les dispositions
de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé
de données nominatives réalisé à
partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
et des Libertés (CNIL).

Les utilisateurs sont informés que :
- conformément à cette loi les informations
qu'ils communiquent par le biais des formulaires présents
sur le site sont nécessaires pour répondre
à sa demande, et sont destinées à
l'Aéro-Club de France, responsable du traitement.

- ils disposent d'un droit d'accès et de rectification
portant sur les données les concernant auprès
de l'Aéro-Club de France : 6, rue Galilée,
75116 Paris.

- lors de ses visites sur le site
un cookie peut s'installer automatiquement sur leurs logiciels
de navigation.


Les utilisateurs du présent site
sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative
à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés,
dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir,
s'agissant des informations nominatives auxquelles ils
accèdent, de toute collecte, de toute utilisation
détournée, et d'une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la
vie privée ou à la réputation des
personnes.

Crédits

Conception et réalisation : Aéro-Club
de France

Rédaction du contenu : Aéro-Club
de France